CDOS de l'Aveyron

CNDS 2017

 

La note d’orientation régionale Occitanie du CNDS 2017

Ce document présente les orientations de cette campagne, les procédures et l’échéancier pour 2017.
A consulter en premier lieu ! 

 

Les subventions de développement

Le CNDS a pour mission de favoriser l’accès à la pratique selon des objectifs prioritaires :
- soutenir  la professionnalisation du mouvement sportif
- réduire les inégalités d’accès à la pratique
- favoriser l’apprentissage de la natation
- promouvoir le « sport santé » sous toutes ses formes.
- accompagner les actions locales en marge de grands événements sportifs internationaux.

 

Les dossiers de demandes de subventions E-Subvention

Ils devront être retournés impérativement pour le 19 avril 2017, terme de rigueur via E-subvention.
Nous vous conseillons vivement d'effectuer vos démarches avant le 12 Avril 2017.
Pour accéder à la plateforme E-subvention et saisir en ligne votre dossier, munissez vous de votre numéro RNA et du code de Subvention pour votre département (voir dans la note d'orientation).
Pour vous aider dans votre demande de subvention CNDS en ligne, consultez le documents ci-dessous : 
 
Télécharger également le modèle cerfa vous permettant de réaliser le compte-rendu de vos actions 2016 : CR de subvention
 
Plus d'infos encore sur le site de la DRJSCS Occitanie : cliquez ici
 

CNDS 2016

 

La note d’orientation régionale Midi-Pyrénées du CNDS 2016

Ce document de 8 pages présente les orientations de cette campagne, les procédures et l’échéancier pour 2016.
A consulter en premier lieu ! 

Les subventions de développement

Le CNDS a pour mission de favoriser l’accès à la pratique selon 5 objectifs prioritaires :
- structuration du mouvement sportif, professionnalisation et formation des bénévoles
- réduire les inégalités d’accès à la pratique
- favoriser l’apprentissage de la natation
- promouvoir le « sport santé » sous toutes ses formes.
- accompagner les actions locales en marge de grands événements sportifs internationaux.

Les dossiers de demandes de subventions E-Subvention

Ils devront être retournés impérativement pour le 18 avril 2016, terme de rigueur via E-subvention.
En tout premier lieu, prenez contact avec la DDCSPP de votre département si vous êtes un club ou un comité départemental afin d’obtenir le code spécifique à chaque service pour la demande de subvention ou la DRJSCS si vous êtes une ligue ou un comité régional.
Pour vous aider dans votre demande de subvention CNDS en ligne, consultez le documents ci-dessous : 

Télécharger également le modèle cerfa vous permettant de réaliser le compte-rendu de vos actions 2015: CR de subvention
 

Le CNDS 2015

La note d’orientation régionale Midi-Pyrénées du CNDS 2015

Ce document de 12 pages présente les orientations de cette campagne, les procédures et l’échéancier pour 2015.
A consulter en premier lieu !

Les subventions de développement

Pour la campagne 2015, les 4 actions prioritaires susceptibles d’être subventionnées au titre de la part territoriale du CNDS sont :
1 – L’emploi (soutien à l’emploi et à l’apprentissage)
2 – Contribuer à la politique de santé publique (dont le plan régional « sport santé bien être »).
3 – Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive.
- par l’incitation à la diversité de l’offre de pratique (territoires carencés et publics cibles),
- par un appui aux clubs investis dans les projets éducatifs de territoire ; l’aide aux clubs investis dans les PEDT se fera exclusivement par le soutien à la création d’emplois ou à leur pérennisation.
- par la promotion de l’apprentissage de la natation.
4 – La formation

Les dossiers de demandes de subventions

Ils devront être retournés impérativement pour le 10 avril 2015, terme de rigueur.
Ils sont spécifiques à l’année 2015. Vous avez le choix entre une version "pdf " idéale pour compléter le dossier de manière manuscrite et une version compatible avec le logiciel Microsoft Word .


Dossiers CNDS en téléchargement

WordPDF
Club sportifTéléchargerTélécharger
Comité départementalTéléchargerTélécharger
Comité régionalTéléchargerTélécharger
Accessibilité à la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap
Télécharger



La demande via E-subvention (Dossier dématérialisé) et documents utiles

En tout premier lieu, prenez contact avec la DDCS-PP de votre département si vous êtes un club ou un comité départemental afin d’obtenir le code spécifique à chaque service pour la demande de subvention ou la DRJSCS si vous êtes une ligue ou un comité régional.

Pour vous aider dans votre demande de subvention CNDS en ligne, consultez ces documents ci-dessous :